Conditions du contrat de déneigement

Saison hivernale — Carrière Tremblay, Blue Sea (Québec).

1. Bordée déclenchante

Le service est effectué à chaque bordée de 5 cm ou plus d'accumulation au sol, mesurée à notre base. Les accumulations inférieures ne sont pas déneigées, sauf demande spéciale.

2. Délai d'exécution

Nous visons un passage dans les 12 heures suivant la fin d'une bordée. Pendant une tempête active, les passages peuvent être répétés selon les conditions.

3. Sablage

Le sablage est inclus uniquement si l'option a été choisie au contrat. Il est effectué à chaque passage de déneigement.

4. Saison couverte

La saison s'étend du 15 novembre au 15 avril inclusivement. Aucun passage n'est effectué après le 15 avril.

5. Responsabilité

La Carrière Tremblay n'est pas responsable des dommages au gazon, aux bordures, aux pavés unis non balisés, ou aux véhicules stationnés dans la zone de déneigement. Nous recommandons l'installation de balises (fournies sur demande).

6. Véhicules et obstacles

Si un véhicule ou un obstacle bloque l'accès, le chauffeur marque la cour comme « à revenir plus tard ». Aucun crédit n'est accordé pour un passage manqué en raison d'un obstacle.

7. Paiement

Le paiement se fait en un seul versement avant le 1 décembre (rabais de 5 %), ou en 2 versements (1er décembre et 15 février), selon les modalités confirmées dans votre contrat final. En cas de non-paiement, le service peut être suspendu après un avis de 7 jours.

8. Annulation et remboursement

Si le client annule le contrat, l'entrepreneur se réserve le droit de conserver le paiement reçu ou de calculer les frais au prorata, et d'exiger des frais d'administration de 50 $.

9. Contact

Pour toute question : 1 819 463-4029.

Version indicative — le contrat définitif est fourni sur demande.